Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DU VIGNOBLE
"UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM"

Numéro de dépôt :
93468780
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque FLEUR DU VIGNOBLE

Déposée le 13 mai 1993 par la société UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DU VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM domicilié(e) 11-15 rue Saint-Jacques, 68240 SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 574 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque FLEUR DU VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DU VIGNOBLE est expirée depuis le 13 mai 2003.

UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET DU VIGNOBLE , L'ETE


"UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM" - 11-15 rue Saint-Jacques, 68240 SIGOLSHEIM - France - SIREN 308574920


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, liqueurs, spiritueux, et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.